MENTIONS LÉGALES

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ARTICLE 1 : L’ÉDITEUR

L'édition du site https://evocationchocolat.fr/ est assurée par la, société par actions simplifiées Evocation chocolat  au capital de 60 000€ , immatriculée au RCS de   Lyon sous le numéro XXX  dont le siège social est situé au  30 Rue de la République, 69170 Tarare, adresse e-mail : evocation-chocolat@orange.fr /.N° de TVA intracommunautaire : FR94793750316

Le Directeur de la publication est Xavier Berne

 

ARTICLE 2 : L’HÉBERGEUR

L'hébergeur du site Webador: nom commercial de la société JouwWeb B.V. établie à Eindhoven (Pays-Bas) à Torenallee 20, code postal 5617 BC, enregistrée à la Chambre de Commerce sous le numéro de dossier 73261505. Numéro de TVA : NL859426580B01.

Contact : https://help.webador.com/fr/support/home

 

ARTICLE 3 : ACCÈS AU SITE

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site https://evocationchocolat.fr/ ne saurait être tenu responsable.

 

ARTICLE 4 : COLLECTE DES DONNÉES

Voir CGU

 

ARTICLE 5 : COOKIES

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ARTICLE 6 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site https://evocationchocolat.fr/, sans autorisation de l’éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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